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Délibérations

Délibérations

59 résultats pour la valeur "19/01/2007" du filtre Date de séance

Reconduction du financement de l'Infobest Vogelgrun/Breisach pour la période 2007/2009

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/01/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LCR. Programme INTERREG III Bourse aux stages et échanges familiaux dans la région du Rhin supérieur

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/01/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Consultation du Conseil Général sur la révision des zones vulnérables au sens de la Directive Nitrates

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/01/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Remboursement de deux fonds de concours de l'Etat pour les travaux aux Dominicains de Guebwiller

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/01/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 83 - Rocade Ouest de Colmar Acquisition de terrains B051 - Acquisitions de terrains de voirie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/01/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Désignations aux CLIS (Commissions Locales d'Information et de Surveillance)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/01/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Projets touristiques transfrontaliers

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/01/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD. Programmes routiers A011 A032 et A034. Affectation d'autorisations de programme

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/01/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Subvention de fonctionnement en faveur du conseil départemental pour la musique et la culture de Haute Alsace

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/01/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Remboursement de deux fonds de concours de l'Etat pour les travaux aux Dominicains de Guebwiller

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/01/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 83 - Rocade Ouest de Colmar Acquisition de terrains B051 - Acquisitions de terrains de voirie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/01/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Co51 - Modalités de mise en œuvre du programme "Jachères fleuries"

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/01/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD. Programmes routiers A011 A032 et A034. Affectation d'autorisations de programme

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/01/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Approbation APD. Quartier Plessier à Altkirch

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/01/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Co51 - Modalités de mise en œuvre du programme "Jachères fleuries"

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/01/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 466. Déviation d'ASPACH. B051 Acquisitions de terrains de voirie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/01/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 466. Déviation d'ASPACH. B051 Acquisitions de terrains de voirie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/01/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Transports publics départementaux. Engagements de marchés

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/01/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Autorisation d'agir en justice (vidange du barrage d'Alfeld)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/01/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Approbation APD. Quartier Plessier à Altkirch

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/01/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD. Acquisitions de terrains de voirie (Brunstatt …)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/01/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Reconduction du financement de l'Infobest Palmrain pour la période 2007-2010

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/01/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Deuxième exposition temporaire d'œuvres du fonds régional d'art contemporain dans les locaux du Département (fév à août 2007)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/01/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Transports publics départementaux. Engagements de marchés

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/01/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Reconduction du financement du secrétariat commun de la conférence du Rhin Supérieur pour la période 2007-2012

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/01/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Collège Jean Monnet à DANNEMARIE - mise en place d'une clôture - convention de participation financière avec le CAT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/01/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Autorisation d'agir en justice (vidange du barrage d'Alfeld)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/01/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Déclassement de délaissés provenant du domaine public départemental

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/01/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Reconduction du financement de l'Infobest Palmrain pour la période 2007-2010

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/01/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Désignation d'un représentant du Département au Conseil d'Administration de la mission opérationnelle transfrontalière (MOT)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/01/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement 2007 de la Maison d'Accueil Rurale pour personnes âgées (MARPA) de BRECHAUMONT.

Assemblée : Non défini
Date : 19/01/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Communication relative au fichier "missions confiées aux Conseillers Généraux" et à son mode d'accès

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/01/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Reconduction du financement du secrétariat commun de la conférence du Rhin Supérieur pour la période 2007-2012

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/01/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Subventions aux collectivités locales. Répartition des amendes de police. Programme 2007

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/01/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Co51 - Modalités de mise en œuvre du programme "Jachères fleuries"

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/01/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Désignation d'un représentant du Département au Conseil d'Administration de la mission opérationnelle transfrontalière (MOT)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/01/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Subventions aux collectivités locales. Répartition des amendes de police. Programme 2007

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/01/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Reconduction du financement de l'Infobest Vogelgrun/Breisach pour la période 2007/2009

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/01/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Transferts de propriété des collèges

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/01/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Contrat de projets Etat Région 2007/2013

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/01/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LCR. Programme INTERREG III Bourse aux stages et échanges familiaux dans la région du Rhin supérieur

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/01/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Schéma départemental des enseignements artistiques spécialisés. Convention relative aux modalités de transferts des crédits de l'Etat au Département

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/01/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Autorisation d'agir en justice (vidange du barrage d'Alfeld)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/01/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Gestion des crédits délégués par l'Etat au titre des aides à la pierre

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/01/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Gestion des crédits délégués par l'Etat au titre des aides à la pierre

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/01/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Contrat de projets Etat Région 2007/2013

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/01/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Bulletin climatologique annuel de Météo France

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/01/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Approbation APD. Quartier Plessier à Altkirch

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/01/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Contrat de projets Etat Région 2007/2013

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/01/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Désignations aux CLIS (Commissions Locales d'Information et de Surveillance)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/01/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Contrat de projets Etat Région 2007/2013

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/01/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD. Programmes routiers A011 A032 et A034. Affectation d'autorisations de programme

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/01/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Schéma départemental des enseignements artistiques spécialisés. Convention relative aux modalités de transferts des crédits de l'Etat au Département

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/01/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Protocole de financement de la 1ère étape de la 2ème phase du TGV Est

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/01/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Commande Publique

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/01/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Communication relative au fichier "missions confiées aux Conseillers Généraux" et à son mode d'accès

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/01/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Décision de reclassement dans le domaine privé du Département de délaissés situés à Mulhouse et à Brunstatt

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/01/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation de transfert de gestion du Service d'Accompagnement à la Vie Sociale (SAVS) pour personnes adultes handicapées physiques du centre hospitalier de MULHOUSE à l'Association Alister.

Assemblée : Non défini
Date : 19/01/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2007 de l'EHPAD maison de retraite "Résidence d'Argenson" à BOLLWILLER.

Assemblée : Non défini
Date : 19/01/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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